Rénonciation légale

Avis de non-responsabilité et droits d’auteur – Conditions

Tout le contenu est la propriété de l’ACY

Tous droits réservés

L’accès à ce site et le droit de l’utiliser sont accordés par l’Association canadienne de yachting (ACY) aux conditions suivantes :

1. Règlements

En accédant à ce site Web, l’utilisateur accepte les conditions suivantes.

L’ACY se réserve le droit de modifier ces conditions en tout temps en affichant les changements en ligne. Il incombe à l’utilisateur de lire régulièrement l’information affichée en ligne afin d’être informé des changements au moment opportun. En utilisant ce site après l’affichage des changements, l’utilisateur accepte l’accord et les modifications qui y ont été apportées.

2. Droits d’auteur

Tout reproduction, copie, republication, téléchargement, affichage, diffusion ou transmission sous quelque forme que ce soit est interdit, sauf pour l’usage personnel et non commercial de l’utilisateur. Toute autre utilisation exige la permission de l’ACY ou de la rédaction. Lorsque l’autorisation est accordée, la source de l’information doit toujours être citée.

L’utilisateur accepte de ne pas adapter, modifier ni créer de travaux dérivés à partir du matériel contenu sur ce site et de ne pas l’utiliser à d’autres fins que son usage personnel et non commercial. L’utilisateur accepte d’utiliser ce site à des fins conformes à la loi, d’une façon qui n’enfreint pas les droits et ne limite pas ou n’empêche pas l’utilisation de ce site pas un tiers, et ne nuit pas au plaisir qu’il peut en tirer, notamment en adoptant un comportement allant à l’encontre de la loi ou qui peut constituer du harcèlement ou causer de la détresse ou des inconvénients à quelqu’un, ou en transmettant du matériel obscène ou insultant, ou en nuisant au débit normal du dialogue de ce site.

3. Marques de commerce

Les marques de commerce, les logos et les marques de service (les « marques ») affichés sur ce site appartiennent à l’Association canadienne de yachting (ACY) ou à des tiers. L’utilisation de ces marques pas les utilisateurs du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’ACY ou du tiers concerné propriétaire de la marque. « Association canadienne de yachting », « ACY », « Équipe canadienne de voile », « ÉCV », de même que les logos de l’ACY et de l’ÉCV sont des marques de commerce de l’Association canadienne de yachting.

4. Exactitude de l’information

Toute l’information contenue sur ce site Web est fournie « telle quelle » avec tous ses défauts, sans garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. L’ACY s’est efforcée de fournir de l’information exacte sur son site et se dégage de toute responsabilité quant à l’exactitude de l’information fournie. L’ACY peut changer les programmes et les produits mentionnés en tout temps et sans préavis.

L’ACY se dégage de toute responsabilité à l’égard de dommages indirects, spéciaux ou consécutifs, comprenant entre autres la perte de profits ou de revenus, le coût de remplacement de biens, la perte ou les dommages aux données découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site, et les dommages découlant de l’utilisation ou de la confiance en l’information fournie.

Les produits et services n’appartenant pas à l’ACY sont mentionnés aux fins d’information seulement, et cette mention ne constitue pas un appui ni une recommandation, à moins d’indication précise à cet effet.

L’ACY et ses fournisseurs renoncent à toute garantie, implicite ou explicite, comprenant entre autres la garantie de commercialité, d’à propos à des fins particulières, et d’absence de contrefaçon découlant d’un échange, de l’utilisation ou de pratiques commerciales.

En cas de conflit entre ces conditions et règlements et les conditions d’utilisation indiquées sur ce site pour quelque chose de particulier, ces dernières auront préséance.

Si une des conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable en vertu des lois canadiennes et de la province de l’Ontario, tout ce qui rend la condition illégale, invalide ou inapplicable dans le champ de compétence concerné sera isolé et éliminé de la condition, et les conditions restantes lui survivront, demeureront en vigueur et continueront à avoir force exécutoire.

Ces conditions seront régies et interprétées en vertu des lois de la province de l’Ontario et du Canada. Tout litige à cet égard sera porté devant les tribunaux de l’Ontario et du Canada.

L’utilisateur qui n’accepte pas les conditions à part entière doit cesser d’utiliser le site immédiatement.